J.O. Numéro 22 du 26 Janvier 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par l'arrêté du 28 mai 2001 ;
Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de novembre 2001),
Arrête :

Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

Art. 2. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans les titres suivants :

Art. 3. - L'arrêté du 28 mai 2001 susvisé est modifié comme suit (liste des sites) :

Art. 4. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :

Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 janvier 2002.